Marque renouvelée - Marque en vigueur

REPEVAX
Sanofi Pasteur Europe, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99818535
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2029

Présentation de la marque REPEVAX

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sanofi Pasteur Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REPEVAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sanofi Pasteur Europe domicilié(e) 14 Espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 177 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque REPEVAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REPEVAX arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

Sanofi Pasteur Europe a également déposé les autres marques suivantes : DATAVAX , TYAVAX , VIATIM , TRIAXIS


Sanofi Pasteur Europe, Société par actions simplifiée à associé unique - 14 Espace Henry Vallée - 69007 - LYON - France - SIREN 821177425


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Inscription le 9 mars 2000 - Changement de dénomination n°298158 - Publication au BOPI 2000-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415591 - Publication au BOPI 2005-07-21

Inscription le 29 avril 2002 - renonciation partielle n°345450 - Publication au BOPI 2002-04-29

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement avec limitation le 5 août 2009 n°2415164 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 26 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702712 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26

Inscription le 16 février 2018 - Changement d'adresse n°717269 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725551 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vaccins à usage humain.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.